Politiques et règlements
Accès au Collège
- Procédures d’accès au collège et aux locaux
- Politique relative à la gestion du parc des stationnements
Cheminement scolaire
- Plaintes et recours
- Procédure de révision de notes
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)
- Politique d’évaluation des programmes
- Guide d’application de la PIEA en matière de plagiat et de fraude
- Règlement sur le cheminement scolaire
- Règlement sur le calendrier scolaire
- Règlement sur les frais relatifs à une demande de reconnaissance des acquis et des compétences
- Cadre de référence pour l’accompagnement des étudiants éprouvant des difficultés
- Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC)
Communications et ressources informationnelles
- Politique de sécurité de l’information
- Politique de gestion documentaire
- Politique relative à l’emploi et à la qualité de la langue française
- Directive de diffusion publique – février 2011
- Directive concernant l’utilisation des ressources informationnelles
Gouvernance
- Règlement numéro 1 sur la gouvernance du Collège de Maisonneuve
- Règlement sur le renouvellement et la nomination du directeur général et du directeur des études
- Procédure pour faciliter la divulgation des actes répréhensibles
- Politique de gestion intégrée des risques
- Politique de confidentialité lors de la collecte de renseignements personnels par un moyen technologique
- Politique relative à la protection des renseignements personnels
Conditions de vie
- Règlement sur les sanctions applicables en cas d’infractions à certaines conditions de vie au Collège
- Cadre de référence sur l’inclusion et la gestion de la diversité
- Politique pour contrer toute forme de harcèlement et de violence
- Politique pour prévenir et contrer les violences à caractère sexuel
- Politique visant à favoriser la santé mentale étudiante
- La liberté d’expression dans un cadre pédagogique respectueux – Message du directeur des études
- Politique alimentaire
- Politique pour un environnement sans fumée
- Formulaire de demande d’accommodement
Environnement
Interculturel et international
Recherche et éthique
- Politique sur les conflits d’intérêts en matière de recherche
- Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains
- Politique sur l’intégrité en recherche
Ressources financières
- Politique de remboursement des frais de déplacement, de représentation et de réception
- Règlement relatif à l’acquisition de biens et de services
- Règlement relatif au mandat et à l’évaluation d’un vérificateur externe
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévu à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics
Ressources humaines
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique de conciliation vie professionnelle-vie privée
- Politique pour contrer toute forme de harcèlement et de violence
- Politique de gestion du personnel cadre
- Politique de perfectionnement des enseignantes et des enseignants
- Politique institutionnelle de perfectionnement